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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE - APTUNIONDomaine de Salignan
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LA MAISON DU FRUIT CONFIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU FRUIT CONFIT
GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE - APTUNION (société anonyme) Domaine de Salignan, quartier de Salignan, 84400 APT.

Numéro de dépôt :
1265572
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1994
LA MAISON DU FRUIT CONFIT de GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE - APTUNIONDomaine de Salignan

Présentation de la marque LA MAISON DU FRUIT CONFIT

Déposée le 16 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE - APTUNIONDomaine de Salignan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DU FRUIT CONFIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE - APTUNIONDomaine de Salignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque LA MAISON DU FRUIT CONFIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU FRUIT CONFIT est expirée depuis le 16 mars 1994.

GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE - APTUNIONDomaine de Salignan a également déposé les autres marques suivantes : AMOUR DE FRANCE , FRAPT-FLOW , SOIMEME , AMOUR , MADEMOISELLE DE , AMOUR DE PROVENCE , GACI , BIG


GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE - APTUNION (société anonyme) Domaine de Salignan, quartier de Salignan, 84400 APT. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°11745 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°11746 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves;fruits confits.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.